Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont établies par MANUFACTURE ZANZIBAR, SASU au capital de 1000 €, immatriculée sous le n° 750224990. Siège social : 42 Avenue Marthe Condat, 77127 Lieusaint, France. Contact : 07 85 81 66 23, contact@manufacture-zanzibar.com.
Article 1 : Définitions
Les termes « Société » désignent MANUFACTURE ZANZIBAR, et « Client » désigne toute personne physique ou morale achetant les Produits ou Services proposés.
Article 2 : Application des CGV
Les présentes CGV régissent les ventes de Produits et Services. Avant tout achat, le Client doit accepter ces CGV, qui peuvent être mises à jour. Seules les CGV en vigueur au moment de l’achat s’appliquent.
Article 3 : Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), et une facture peut être établie. Le paiement total doit être effectué à la commande, par carte bancaire, chèque, ou virement. La Société utilise le système Systempay pour la sécurité des paiements. En cas de défaut de paiement, la commande peut être annulée.
Article 4 : Livraison
Les Produits sont livrés sous 5 à 7 jours. Il incombe au Client de fournir des informations de livraison exactes. En cas d’erreur, la Société décline toute responsabilité.
Article 5 : Service Client
Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le service client, disponible du lundi au vendredi, de 8h30 à 17h30.
Article 6 : Stockage
Les œuvres doivent être retirées dans la semaine suivant leur dépôt. Passé ce délai, des frais de 5 € par jour seront appliqués.
Article 7 : Garanties légales
Les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés.
- Garantie légale de conformité : Le Client a droit à la réparation ou au remplacement en cas de non-conformité des produits, pendant deux ans.
- Vices cachés : Le Client peut obtenir un remboursement ou une réduction du prix dans les deux ans suivant la découverte du vice.
Médiation
En cas de litige non résolu avec la Société, le Client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur. Le médiateur de MANUFACTURE ZANZIBAR est :
- CNPM MÉDIATION CONSOMMATION
Ce service de médiation est accessible pour faciliter une solution amiable aux litiges éventuels.